Prévention des risques professionnels dans les travaux routiers

Publication de documents du groupe de travail « Recyclage des produits routiers et santé au travail » 3 décembre 2013

Ces documents ont été élaborés de manière partenariale par la DGT, la CNAM, l’INRS, l’OPPBTP, la coordination des Médecins Santé au Travail (GNMST-BTP), la FNTP et l’USIRF et sous l’égide du Comité de Pilotage " Prévention des risques professionnels dans les travaux routiers ". Ils sont destinés à informer les maîtres d’ouvrages, les maître d’oeuvre, les entreprises, les médecins du travail, les inspecteurs du travail, les ingénieurs des CARSAT et de l’OPPBTP. Ces documents évolueront en tant que de besoin ; ils tiendront compte notamment de l’évolution de la connaissance des niveaux d’empoussièrement constatés lors des différentes opérations d’intervention sur voiries ou chaussées.

1 guide d’aide à la caractérisation des enrobés bitumineux

Ce guide décrit les investigations à mener, préalables aux travaux de rabotage, de démolition, de recyclage et de réutilisation des enrobés et qui sont nécessaires pour établir l’absence ou la présence d’amiante ou de HAP en teneur élevée.

Il concerne en premier lieu, les maîtres d’ouvrage et les donneurs d’ordre responsables de la caractérisation de leur ouvrage, en l’occurrence la chaussée à entretenir, pour disposer des informations permettant de définir les travaux à réaliser et établir le cahier des charges de la consultation. Il est assorti de recommandations.

Les recommandations du guide concernent également :

  • les maîtres d’oeuvre, bureax d’étude, concepteurs et coordonnateurs Sécurité et Protection de la Santé travaillant pour les MO.
  • les entreprises qui seront chargées des travaux, afin qu’elles soient en mesure d’apprécier la réelle prise en compte par le donneur d’ordre de l’éventuelle présence d’amiante ou d’Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) en teneur élevée dans les chaussées à traiter, et le cas échéant, d’attirer l’attention du donneur d’ordre. En effet, les entreprises doivent établir une évaluation des risques sur chantier (en l’occurrence risque Amiante et HAP) et prendre les mesures de prévention en conséquences.

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Auteur : Travailler mieux.

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