Un rapide aperçu des registres réglementaires

Classé dans la catégorie : Général

Voici un aperçu de quelques registres et dossiers réglementaires que vous pouvez retrouver dans BatiRegistre.

Registre de sécurité, dossier technique amiante, règles APSAD, registre public d’accessibilité… Autant de registres et dossiers réglementaires nécessaires au bon pilotage de vos obligations, mais comment réussir à gérer l’intégralité de ces obligations facilement et sans stress ? Qu’est-il important de conserver, de présenter ?

Voici un petit résumé de vos obligations.

  • Le registre de sécurité
    • Pour les ERP
    • Et pour les ERT ?
  • ICPE : Installation Classée pour le Protection de l’Environnement
  • APSAD : Assemblée Plénière des Sociétés d’Assurance Dommage
  • Le dossier technique amiante
  • Le registre public d’accessibilité

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