Elle nécessite la mise en place d'une démarche structurée, qui intègre d'emblée les principes de prévention. Sur le terrain, les acteurs de la prévention peuvent apporter une aide précieuse. Récemment, l'INRS a développé le logiciel MAVImplant, afin d'aider les TPE/PME à aménager leurs locaux de travail en intégrant, dès la conception, la santé et la sécurité au travail.
Locaux vétustes ou devenus exigus, réorganisation de l'entreprise, croissance de l'activité, besoin de changements géographiques, nouvelle implantation... Les raisons qui poussent le chef d'entreprise à un déménagement, une extension de bâtiment ou la construction de nouveaux locaux sont multiples. Si les grands groupes font souvent appel à des cabinets spécialisés, ailleurs, c'est le chef d'entreprise qui se trouve dans une position d'apprenti maître d'ouvrage. Un rôle pour lequel, le plus souvent, il n'a pas été préparé. De nombreuses règles et contraintes vont alors s'imposer à lui dans le cadre de ce projet, notamment en termes de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles. Le maître d'ouvrage est en effet responsable des choix de conception. Le chef d'entreprise est également souvent le premier intéressé au bon fonctionnement de l'entreprise, gage de sa performance.
Formuler des demandes précises
Choisi par le maître d'ouvrage pour proposer un bâtiment qui réponde à sa demande, c'est l'architecte qui va mettre en application les besoins du chef d'entreprise. Ceux-ci lui sont formulés dans le programme architectural devant lui servir de base pour établir les plans du bâtiment ou de l'extension. Plus ce programme est précis dans l'expression des objectifs et des contraintes de l'entreprise, plus la réponse de l'architecte sera en adéquation avec les besoins. Dès la phase de programmation, les risques professionnels des futurs utilisateurs doivent être identifiés pour être traduits in fine dans les plans du nouvel espace de travail. Par ailleurs, impliquer les salariés qui effectuent le travail au quotidien permet d'ancrer cette démarche dans la pratique et rendre le résultat fonctionnel. Cela peut se faire dès l'élaboration du programme, en créant par exemple sur la base du volontariat des groupes de travail représentatifs de la diversité des activités de l'entreprise. L'objectif est de faire émerger de l'analyse de l'existant et de l'expérience des utilisateurs des propositions qui intègrent les projets de développement et anticipent les besoins. La participation au projet des futurs utilisateurs assure également une meilleure adhésion aux évolutions qu'il peut induire. Il est d'ailleurs essentiel qu'ils suivent l'ensemble de la démarche. Afin d'enrichir le projet, le processus est idéalement itératif, notamment la validation des choix pendant les phases ultérieures de la conception et la mise en service. Le Code du travail prévoit dans son article L.4612-8 que le CHSCT, ou à défaut les délégués du personnel, doit être consulté pour tout projet d'extension et de réaménagement.
Chaque entreprise est unique
Les conseillers extérieurs à l'entreprise, spécialistes de ce type de projet, ne manquent pas : ergonomes (qui permettent un état des lieux de l'existant), programmistes (qui établissent le programme) et aussi les Carsat. Ces dernières disposent pour certaines de spécialistes en conception et les préventeurs de terrain, qui proposent un accompagnement personnalisé, peuvent donner des conseils adaptés aux spécificités de l'activité. Au sein des caisses régionales, l'ensemble des contrôleurs et des ingénieurs-conseils connaissent bien les problématiques liées à la conception. En dépit de l'existence de principes généraux de prévention, les solutions standards n'existent pas. Chaque entreprise est unique. Son fonctionnement doit être pris dans sa globalité... sans oublier les interventions ultérieures. Si les gains de performance générés par une bonne démarche de conception sont difficiles à chiffrer, il est clair qu'il vaut mieux miser sur la conception, car les mesures correctives réalisées en aval coûtent davantage : travaux souvent très invasifs, éventuellement destruction partielle de l'existant avant reconstruction, arrêt temporaire de la production...
La conception en dix points clés
La conception d'un espace de travail est l'occasion idéale d'intégrer les fondamentaux de la santé et de la sécurité au travail. Un document met notamment en lumière 10 points incontournables à traiter.
- Circulation extérieure
- Aménagement des espaces de travail
- Protections collectives contre les chutes de hauteur
- Éclairage naturel
- Éclairage artificiel
- Acoustique
- Aération et assainissement
- Manutention et levage
- Stockage des produits dangereux et déchets
- Vestiaires, réfectoires et sanitaires
MAVImplant, un outil conçu pour les très petites entreprises
Le logiciel MAVImplant (Maquette virtuelle d'implantation des locaux) a pour objectif d'aider les maîtres d'ouvrages occasionnels dans la conception de locaux professionnels, en intégrant automatiquement les bonnes pratiques de prévention des risques professionnels. Simple d'utilisation, gratuit, il leur permet de construire une maquette virtuelle en trois dimensions des futurs locaux de travail, en tenant compte des contraintes et des exigences propres à au projet.
Pour aller plus loin :
- Dossier INRS
- Dossier Travail & Sécurité
- Publication : Conception des lieux et situations de travail. Santé et sécurité : démarche, méthode et connaissances techniques.
- Publication : Conception des lieux de travail. Obligations des maîtres d'ouvrage. Réglementation.
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