Les chantiers n’étant pas des lieux clos et couverts, ils ne sont pas
visés par l'interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif.
Cette
règle peut être applicable aux salariés des activités de gros œuvre
(structure métallique, charpente, couverture, maçonnerie), mais trouvera
très vite ses limites pour les salariés des activités de second œuvre,
finitions (électricien, plombier, poseurs de revêtements de sol,
plaquistes, etc.) qui travaillent dans des bâtiments déjà clos et
couverts et/ou en coactivité sur un même plancher de travail avec
d'autres corps d'état.
L'usage du tabac sur les chantiers doit
cependant répondre à plusieurs obligations.
Le respect des textes spécifiques
C'est
ainsi qu'il est interdit de fumer :
- à proximité de substances, de préparations classées explosives, comburantes ou extrêmement inflammables (Code du travail, art. R. 4722-23) ;
- dans les zones où les travailleurs sont exposés à des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (C. trav., art. R. 4412-70) ;
- dans les locaux susceptibles de présenter des risques dus au plomb (C. trav., art. R. 4412-158).
Ces agents et substances font l'objet d'un étiquetage et d'une signalisation spécifiques que les salariés doivent savoir interpréter.
La
protection des non-fumeursS'il y a coactivité d'entreprises sur un même plancher de travail, la protection des salariés non-fumeurs peut amener l'employeur à édicter une consigne d'interdiction de fumer.
En phase de travaux de finition, les lieux sont clos et couverts et il est donc interdit de fumer.
Le respect des règles de sécurité
Il sera légitime, pour des raisons de sécurité, d'interdire de fumer aux postes de travail de pose sur chantier :
- en raison des risques liés à la coactivité et à la présence, par exemple, de postes de soudure avoisinants ou de produits dangereux ;
- en raison des risques propres à l'entreprise si les salariés sont amenés à manipuler eux-mêmes des produits dangereux ;
- en raison de prescriptions particulières imposées par les entreprises clientes et mentionnées dans les plans de prévention (sites chimiques, par exemple) ;
- en raison de prescriptions particulières imposées par la maîtrise d'ouvrage et mentionnées dans le PGCSPS (plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé).
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MM's le :
Quelle belle affaire...
Il serait souhaitable d'interdire le tabac dès l'entrée du chantier tout court !!!
L'année dernière, sur le chantier où je travaillais, un incendie a pris sur une terrasse... Espace à ciel ouvert par excellence... la phase corps d'états secondaires bien entamée, le plancher était recouvert de matières pour permettre l'étanchéité (désolée.... Connais pas les noms) mais extrêmement inflammables...
le compagnon avait fini sa cigarette, l'avait jetée sur cette terrasse, mais l'extrémité de la cigarette demeure encore à 800° tant qu'elle n'est pas entièrement éteinte, et là, au contact de cette matière... Le feu s'est propogé à une vitesse éclair. Par chance, l'alerte a été donnée aussi sec, l'équipe d'une bonne dizaine de personnes a été ultra réactive, et a pu maîtiser l'incident, avant l'arrivée des pompiers...
Imaginez en pleine nuit, le maître chien, sur cet immense chantier, le temps de sa ronde, jette ce qui lui reste de sa cigarette pas complètement éteinte, au même endroit, celle-ci se retrouvant au contact de ladite matière...