Le dossier de KISIO sur la pénibilité au travail

Au sommaire de ce dossier spécial :

• Qu’est-ce que la pénibilité ?
• Quelle est l’histoire de la réglementation autour de la pénibilité ?
• Quels sont les points importants du dispositif de prévention ?
• Quels sont les acteurs complémentaires?
• Que devez-vous retenir ?

Qu’est-ce que la pénibilité ?

La pénibilité au travail est l’exposition à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels susceptibles de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé.

Ce principe a été instauré par la loi n° 2010-1330 du 09 novembre 2010 dans le droit français et dans la protection sociale. L’idée était de mettre en oeuvre un dispositif de suivi des expositions des travailleurs ainsi que des mesures de prévention, des accords ou des plans d’action.

Objectif : Anticiper l’usure professionnelle et diminuer les pénibilités physiques et morales des travailleurs.

10 facteurs de pénibilité ont été établis :

1. Au titre des contraintes physiques marquées :
   • Les manutentions manuelles de charges
   • Les postures pénibles définies comme positions forcées des articulations
   • Les vibrations mécaniques
2. Au titre de l’environnement physique agressif :
   • Les agents chimiques dangereux, y compris les poussières et les fumées
   • Les activités exercées en milieu hyperbare
   • Les températures extrêmes
   • Le bruit (mentionné à l’article R 4434-1 du code du travail).
3. Au titre de certains rythmes de travail :
   • Le travail de nuit
   • Le travail en équipes successives
   • Le travail répétitif caractérisé par la réalisation de travaux impliquant l’exécution de mouvements répétés, sollicitant tout ou partie du membre supérieur, à une fréquence élevée et sous cadence contrainte. (attention nouvelle définition de ce facteur au 31 décembre 2015).

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